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Le conseil municipal se réunit dans la salle de réunion de puyvalador. Les séances sont publiques.
LES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
| 2eme semestre 2019 | |||
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Vendredi 23 aout 2019 - Au lieu ordinaire des séances - 18 h 30
Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :
1 - Contrat de concession, derniers arbitrages
2 - Personnel déroulement de carrière
3 - Point de l'avancement du PLU
4 - Demande de subvention (principe)
5 - Demande d'autorisation d'implanter l'armoire de rue de télécommunication (fibre)
6 - Questions diverses
:
Vendredi 27 septembre 2019 - Au lieu ordinaire des séances - 10 h 00
2eme convocation - CM du 20 septembre 2019 annulé faute de quorum.
Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :
1 - Vote définitif avec adhésion aux statuts du syndicat mixte Conseil Général
2 - Vente des terrains au délégataire
3 - Vote DM budget communal
4 - Point sur la station d'épuration / vote du principe de demande :
- la mise en service provisoire et demande de subvention
- shémat directeur sur le principe et demamde de subvention
- Chois du maître d'oeuvre avec lancement d'appel d'offre
5 - Vote du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable (RPQS) exercice 2018 : présentation et validation
6 - Achat lame de neige
10 - Questions diverses
:
Jeudi 17 octobre 2019 - Au lieu ordinaire des séances - 18 h 30
Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :
1 - Projet photovoltaique sur le lac de Puyvalador : présentation et délibération
2 - Marquage, vente et suppression des coupes de bois : à Puyvalador inscription parcelles 9,1 - 23,1 - 23,3 - 25,1 - 26,1 et suppression parcelles 1,1 et 2,1 et a Rieutort inscription parcelles 10,1 et 10,4.
3 - Choix du maître d'oeuvre mise en service STEP
4 -Principe d'une copropriété pour commercialisation logements (ancien foyer des migrants à Font Bonne)
5 - Fond de concours : financement travaux chemins forestiers et divers
6 - Affectation du résultat : modification de décision
10 - Questions diverses
Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :
1 - DEmande de subvention Association de Puyvalador,
2 - Tarifs et date d'ouverture de la station de ski,
3 - Règlement du lotissement "les jardins du lac" 1 et 2,
4 - Loyers logement à la location sur Rieutort,
5 - Modification des statuts de la Communauté de Communes Pyrénées Catalanes par la suppression de la compétence facultative fourrière canine
6 - Questions diverses
Vendredi 13 décembre 2019 - 18 h 30 - salle du Conseil à Puyvalador.
Ordre du jour :
1 - Vote DM N°2 du Budget Communal,
2 - Vote DM N°1 Budget Eau,
3 - Abrogation de la décision du 17/10/2019 concernant le projet photovoltaïque flottant,
4 - Demande de subvention auprès de l'agence de l'eau pour la réalistaion des travaux de remise en fonctionnement d ela station d'épuration,
5 - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des P.O. pour la réalistaion des travaux de remise en fonctionnement d ela station d'épuration,
6 - Demande de subvention auprès de l'agence de l'eau pour la réalistaion d'un schéma directeur d'assainissement,
7 - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des P.O. pour la réalistaion d'un schéma directeur d'assainissement,
8 - Demande de subvention auprès de l'agence de l'eau pour la réalistaion d'un schéma directeur d'alimentation en eau potable,
9 - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des P.O. pour la réalistaion d'un schéma directeur d'alimentation en eau potable,
10 - Questions diverses.