Le conseil municipal se réunit dans la salle de réunion de puyvalador. Les séances sont publiques.

LES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

2eme semestre 2019
20190823 20190920 20190927 20190927
20191128 20191213

Vendredi 23 aout 2019 - Au lieu ordinaire des séances - 18 h 30

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - Contrat de concession, derniers arbitragesicone

2 - Personnel déroulement de carrière

3 - Point de l'avancement du PLU

4 - Demande de subvention (principe)

5 - Demande d'autorisation d'implanter l'armoire de rue de télécommunication (fibre)

6 - Questions diverses

:

 

Vendredi 27 septembre 2019 - Au lieu ordinaire des séances - 10 h 00

2eme convocation - CM du 20 septembre 2019 annulé faute de quorum.

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - Vote définitif avec adhésion aux statuts du syndicat mixte Conseil Généralicone

2 - Vente des terrains au délégataire

3 - Vote DM budget communal

4 - Point sur la station d'épuration / vote du principe de demande :

- la mise en service provisoire et demande de subvention

- shémat directeur sur le principe et demamde de subvention

- Chois du maître d'oeuvre avec lancement d'appel d'offre

5 - Vote du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable (RPQS) exercice 2018 : présentation et validation

6 - Achat lame de neige

10 - Questions diverses

:

 

Jeudi 17 octobre 2019 - Au lieu ordinaire des séances - 18 h 30

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - Projet photovoltaique sur le lac de Puyvalador : présentation et délibération

2 - Marquage, vente et suppression des coupes de bois : à Puyvalador inscription parcelles 9,1 - 23,1 - 23,3 - 25,1 - 26,1 et suppression parcelles 1,1 et 2,1 et a Rieutort inscription parcelles 10,1 et 10,4.icone

3 - Choix du maître d'oeuvre mise en service STEP

4 -Principe d'une copropriété pour commercialisation logements (ancien foyer des migrants à Font Bonne)

5 - Fond de concours : financement travaux chemins forestiers et divers

6 - Affectation du résultat : modification de décision

10 - Questions diverses


 

 

Jeudi 28 novembre 2019icone

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - DEmande de subvention Association de Puyvalador,

2 - Tarifs et date d'ouverture de la station de ski,

3 - Règlement du lotissement "les jardins du lac" 1 et 2,

4 - Loyers logement à la location sur Rieutort,

5 - Modification des statuts de la Communauté de Communes Pyrénées Catalanes par la suppression de la compétence facultative fourrière canine

6 - Questions diverses


 

 

Vendredi 13 décembre 2019 - 18 h 30 - salle du Conseil à Puyvalador.icone

Ordre du jour :

1 - Vote DM N°2 du Budget Communal,

2 - Vote DM N°1 Budget Eau,

3 - Abrogation de la décision du 17/10/2019 concernant le projet photovoltaïque flottant,

4 - Demande de subvention auprès de l'agence de l'eau pour la réalistaion des travaux de remise en fonctionnement d ela station d'épuration,

5 - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des P.O. pour la réalistaion des travaux de remise en fonctionnement d ela station d'épuration,

6 - Demande de subvention auprès de l'agence de l'eau pour la réalistaion d'un schéma directeur d'assainissement,

7 - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des P.O. pour la réalistaion d'un schéma directeur d'assainissement,

8 - Demande de subvention auprès de l'agence de l'eau pour la réalistaion d'un schéma directeur d'alimentation en eau potable,

9 - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des P.O. pour la réalistaion d'un schéma directeur d'alimentation en eau potable,

10 - Questions diverses.