Le conseil municipal se réunit dans la salle de réunion de puyvalador. Les séances sont publiques.

LES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

2eme semestre 2019
23-08-2019 20-09-2019 27-09-2019 28-11-2019
28-11-2019 13-12-2019

Vendredi 23 aout 2019 - Au lieu ordinaire des séances - 18 h 30

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - Contrat de concession, derniers arbitragesicone

2 - Personnel déroulement de carrière

3 - Point de l'avancement du PLU

4 - Demande de subvention (principe)

5 - Demande d'autorisation d'implanter l'armoire de rue de télécommunication (fibre)

6 - Questions diverses

:

 

Vendredi 27 septembre 2019 - Au lieu ordinaire des séances - 10 h 00

2eme convocation - CM du 20 septembre 2019 annulé faute de quorum.

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - Vote définitif avec adhésion aux statuts du syndicat mixte Conseil Généralicone

2 - Vente des terrains au délégataire

3 - Vote DM budget communal

4 - Point sur la station d'épuration / vote du principe de demande :

- la mise en service provisoire et demande de subvention

- shémat directeur sur le principe et demamde de subvention

- Chois du maître d'oeuvre avec lancement d'appel d'offre

5 - Vote du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable (RPQS) exercice 2018 : présentation et validation

6 - Achat lame de neige

10 - Questions diverses

:

 

Jeudi 17 octobre 2019 - Au lieu ordinaire des séances - 18 h 30

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - Projet photovoltaique sur le lac de Puyvalador : présentation et délibération

2 - Marquage, vente et suppression des coupes de bois : à Puyvalador inscription parcelles 9,1 - 23,1 - 23,3 - 25,1 - 26,1 et suppression parcelles 1,1 et 2,1 et a Rieutort inscription parcelles 10,1 et 10,4.icone

3 - Choix du maître d'oeuvre mise en service STEP

4 -Principe d'une copropriété pour commercialisation logements (ancien foyer des migrants à Font Bonne)

5 - Fond de concours : financement travaux chemins forestiers et divers

6 - Affectation du résultat : modification de décision

10 - Questions diverses


 

 

Jeudi 28 novembre 2019icone

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - DEmande de subvention Association de Puyvalador,

2 - Tarifs et date d'ouverture de la station de ski,

3 - Règlement du lotissement "les jardins du lac" 1 et 2,

4 - Loyers logement à la location sur Rieutort,

5 - Modification des statuts de la Communauté de Communes Pyrénées Catalanes par la suppression de la compétence facultative fourrière canine

6 - Questions diverses


 

 

Vendredi 13 décembre 2019 - 18 h 30 - salle du Conseil à Puyvalador.icone

Ordre du jour :

1 - Vote DM N°2 du Budget Communal,

2 - Vote DM N°1 Budget Eau,

3 - Abrogation de la décision du 17/10/2019 concernant le projet photovoltaïque flottant,

4 - Demande de subvention auprès de l'agence de l'eau pour la réalistaion des travaux de remise en fonctionnement d ela station d'épuration,

5 - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des P.O. pour la réalistaion des travaux de remise en fonctionnement d ela station d'épuration,

6 - Demande de subvention auprès de l'agence de l'eau pour la réalistaion d'un schéma directeur d'assainissement,

7 - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des P.O. pour la réalistaion d'un schéma directeur d'assainissement,

8 - Demande de subvention auprès de l'agence de l'eau pour la réalistaion d'un schéma directeur d'alimentation en eau potable,

9 - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des P.O. pour la réalistaion d'un schéma directeur d'alimentation en eau potable,

10 - Questions diverses.