Le conseil municipal se réunit dans la salle de réunion de puyvalador. Les séances sont publiques.

LES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

2eme semestre 2019
20190823 20190920 20190927 20190927

Vendredi 23 aout 2019 - Au lieu ordinaire des séances - 18 h 30

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - Contrat de concession, derniers arbitragesicone

2 - Personnel déroulement de carrière

3 - Point de l'avancement du PLU

4 - Demande de subvention (principe)

5 - Demande d'autorisation d'implanter l'armoire de rue de télécommunication (fibre)

6 - Questions diverses

:

 

Vendredi 27 septembre 2019 - Au lieu ordinaire des séances - 10 h 00

2eme convocation - CM du 20 septembre 2019 annulé faute de quorum.

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - Vote définitif avec adhésion aux statuts du syndicat mixte Conseil Généralicone

2 - Vente des terrains au délégataire

3 - Vote DM budget communal

4 - Point sur la station d'épuration / vote du principe de demande :

- la mise en service provisoire et demande de subvention

- shémat directeur sur le principe et demamde de subvention

- Chois du maître d'oeuvre avec lancement d'appel d'offre

5 - Vote du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable (RPQS) exercice 2018 : présentation et validation

6 - Achat lame de neige

10 - Questions diverses

:

 

Jeudi 17 octobre 2019 - Au lieu ordinaire des séances - 18 h 30

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - Projet photovoltaique sur le lac de Puyvalador : présentation et délibération

2 - Marquage, vente et suppression des coupes de bois : à Puyvalador inscription parcelles 9,1 - 23,1 - 23,3 - 25,1 - 26,1 et suppression parcelles 1,1 et 2,1 et a Rieutort inscription parcelles 10,1 et 10,4.icone

3 - Choix du maître d'oeuvre mise en service STEP

4 -Principe d'une copropriété pour commercialisation logements (ancien foyer des migrants à Font Bonne)

5 - Fond de concours : financement travaux chemins forestiers et divers

6 - Affectation du résultat : modification de décision

10 - Questions diverses