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Le conseil municipal se réunit dans la salle de réunion de puyvalador. Les séances sont publiques.

LES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

2eme semestre 2020

Lundi 6 juillet 2020 - 18h00 - salle du Conseil à Puyvalador.

Réunion du Conseil Municipal

Ordre du jour :

 

1 - Tarif de l'Eau et Assainissement 2020,

2 - Indemnités du Maire et des Adjoints,

3 - Délégations du Maire et des Adjoints,

4 - Modification des délégués du SIVM

5 - Régularisation prime COVID 19

6 - Questions diverses.

 

 

Lundi 20 juillet 2020

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - Annulation de la déliberation du 6/07/2020 concernant les indemnités du Maire et des Adjoints,

2 - Vente terrains (annulation dans le but d'en vérifier le prix),

3 - Création commission d'appel d'offre,

4 - Positionnement armoire fiche optique,

5 - Travaux sur foret communale et sectionnale

6 - Commission consultative des impôts locaux,

7 - Coupes de bois

8 - Demande de subvention au Syndicat Mixte

9 - Tarif et quantité affouage,

10 - Désignation référent avec le délégataire de la station de ski,

11 - Prix de vente terrains Rieutort

12 - Prix de vente appartements (ex foyer migrants)

13 - Aquisition enfonce pieux

10 - Questions diverses.

 

 

Lundi 21 septembre 2020 à 18 h 00 Réunion du Conseil Municipal - Salle du Conseil à Puyvalador.

Ordre du jour :

 

1 - Modification des délégations consenties par le Conseil Municipal;

2 - Procédure de déclassement d'une partie de la voirie "Rue des Ecureuils";

3 - Indemnités des adjoints;

4 - Devis de rénovation du systeme de gestion des cloches de Puyvalador;

5 - Modification sur le prix par type de logements et localisation des appartements à vendre;

6 - Tarifs de location des salles communales

7 - Etude du dossier parvenu à la Mairie concernant les travaux de la station de ski;

8 - Modification des délégues de la CAO (Commission d'Appel d'Offre);

9 - Vente du terrain de Mr CORTES;

10 - Location d'un garage à Mr CORTES;

11- Projet d'embellissement de la commune. Pépinière départementale essences arbustives et arborées;

12 - Questions diverses

 

Lundi 26 OCTOBRE 2020- 18h00 - salle du Conseil à Puyvalador.

 

Ordre du jour :

1 - Demande de subvention pour la remise en état des réservoirs d'eau potable et recherche de fuites sur la conduite des captages Cadern et Tenar au château d'eau de Puyvalador,

2 - Désignation des délégués à la commission consultative des impôts locaux,

3 - Financement fond de concours (dernière demande)(refection des chemains forestiers - goudronnage - achat mini-pelle - autres),

4 - Exonération de rôle d'eau suite à demande,

5 - Choix de l'opérateur sur travaux STEP (remise en service),

6 - Nomination d'un délégué titulaire et d'un suppléant pour les révisions des listes électorales,

7 - Questions diverses.

 

Lundi 30 novembre 2020 - 18h00 - salle du Conseil à Puyvalador.

Ordre du jour :

1 - Modification délibération de demande de fond de concours,

2 - Marché infructueux remise en état de la station d'épuration de Puyvalador,

3 - Relance de la consultation de la remise en état de la station d'épuration de puyvalador,

4 - DM N° 01 sur le budget principal 2020

5 - Précision à amener sur le prix des logements (ancien HLM) sur la présence de places de parking numérotés,

6 - Procédure de déclassement de principe pour la voie d'accès aux logements (Ancien HLM)

7 - Questions diverses.