Le conseil municipal se réunit dans la salle de réunion de puyvalador. Les séances sont publiques.
2eme semestre 2020 | |||
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Lundi 6 juillet 2020 - 18h00 - salle du Conseil à Puyvalador.
Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :
1 - Tarif de l'Eau et Assainissement 2020,
2 - Indemnités du Maire et des Adjoints,
3 - Délégations du Maire et des Adjoints,
4 - Modification des délégués du SIVM
5 - Régularisation prime COVID 19
6 - Questions diverses.
Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :
1 - Annulation de la déliberation du 6/07/2020 concernant les indemnités du Maire et des Adjoints,
2 - Vente terrains (annulation dans le but d'en vérifier le prix),
3 - Création commission d'appel d'offre,
4 - Positionnement armoire fiche optique,
5 - Travaux sur foret communale et sectionnale
6 - Commission consultative des impôts locaux,
7 - Coupes de bois
8 - Demande de subvention au Syndicat Mixte
9 - Tarif et quantité affouage,
10 - Désignation référent avec le délégataire de la station de ski,
11 - Prix de vente terrains Rieutort
12 - Prix de vente appartements (ex foyer migrants)
13 - Aquisition enfonce pieux
10 - Questions diverses.
Lundi 21 septembre 2020 à 18 h 00 Réunion du Conseil Municipal - Salle du Conseil à Puyvalador.
Ordre du jour :
1 - Modification des délégations consenties par le Conseil Municipal;
2 - Procédure de déclassement d'une partie de la voirie "Rue des Ecureuils";
3 - Indemnités des adjoints;
4 - Devis de rénovation du systeme de gestion des cloches de Puyvalador;
5 - Modification sur le prix par type de logements et localisation des appartements à vendre;
6 - Tarifs de location des salles communales
7 - Etude du dossier parvenu à la Mairie concernant les travaux de la station de ski;
8 - Modification des délégues de la CAO (Commission d'Appel d'Offre);
9 - Vente du terrain de Mr CORTES;
10 - Location d'un garage à Mr CORTES;
11- Projet d'embellissement de la commune. Pépinière départementale essences arbustives et arborées;
12 - Questions diverses
Lundi 26 OCTOBRE 2020- 18h00 - salle du Conseil à Puyvalador.
Ordre du jour :
1 - Demande de subvention pour la remise en état des réservoirs d'eau potable et recherche de fuites sur la conduite des captages Cadern et Tenar au château d'eau de Puyvalador,
2 - Désignation des délégués à la commission consultative des impôts locaux,
3 - Financement fond de concours (dernière demande)(refection des chemains forestiers - goudronnage - achat mini-pelle - autres),
4 - Exonération de rôle d'eau suite à demande,
5 - Choix de l'opérateur sur travaux STEP (remise en service),
6 - Nomination d'un délégué titulaire et d'un suppléant pour les révisions des listes électorales,
7 - Questions diverses.
Lundi 30 novembre 2020 - 18h00 - salle du Conseil à Puyvalador.
Ordre du jour :
1 - Modification délibération de demande de fond de concours,
2 - Marché infructueux remise en état de la station d'épuration de Puyvalador,
3 - Relance de la consultation de la remise en état de la station d'épuration de puyvalador,
4 - DM N° 01 sur le budget principal 2020
5 - Précision à amener sur le prix des logements (ancien HLM) sur la présence de places de parking numérotés,
6 - Procédure de déclassement de principe pour la voie d'accès aux logements (Ancien HLM)
7 - Questions diverses.