Le conseil municipal se réunit dans la salle de réunion de puyvalador. Les séances sont publiques.

LES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

1 er semestre 2021
08-02-2021      

Lundi 8 février 2021 - 16h00 - salle du Conseil à Puyvalador.icone

Réunion du Conseil Municipal


Ordre du jour :

 

1 - Délibération indemnités horaire pour travaux supplementaires (IHTS),

2 - Modification de la demande de subvention concernant le remplacement de compteurs et mise en place de vannes de sectorisation et complété des études préalables pour la réhabilitation des réservoirs de Puyvalador village et l'Unité Touristique,

3 - Achat minipelle (plan de financement) et modification du fond de concours,

4 - Principe de vente terrain (Tissot) et coût de géomètre à sa charge,

5 - Pose d'un défibrilateur à la station de ski au niveau des anciennes caisses,

6 - Annulation de la délibération concernant la procédure de déclassement de principe pour la voie d'accès aux logements (anciens HLM) en date du 30/11/2020,

7 - Redevance eau et assainissement 2021,

8 - Affouage bois,

9 - Désignation des garants à Rieutort,

10 - Demande de subvention pour l'association des sonnailles du capcir,

11 - Cession des terrains à Rieutort aux riverains (ancienne parcelle A 408),

12 - Questions diverses.