Le conseil municipal se réunit dans la salle de réunion de puyvalador. Les séances sont publiques.

LES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

1 er semestre 2021
08-02-2021 15-03-2021 12-04-2021

Lundi 8 février 2021 - 16h00 - salle du Conseil à Puyvalador.icone

Réunion du Conseil Municipal


Ordre du jour :

 

1 - Délibération indemnités horaire pour travaux supplementaires (IHTS),

2 - Modification de la demande de subvention concernant le remplacement de compteurs et mise en place de vannes de sectorisation et complété des études préalables pour la réhabilitation des réservoirs de Puyvalador village et l'Unité Touristique,

3 - Achat minipelle (plan de financement) et modification du fond de concours,

4 - Principe de vente terrain (Tissot) et coût de géomètre à sa charge,

5 - Pose d'un défibrilateur à la station de ski au niveau des anciennes caisses,

6 - Annulation de la délibération concernant la procédure de déclassement de principe pour la voie d'accès aux logements (anciens HLM) en date du 30/11/2020,

7 - Redevance eau et assainissement 2021,

8 - Affouage bois,

9 - Désignation des garants à Rieutort,

10 - Demande de subvention pour l'association des sonnailles du capcir,

11 - Cession des terrains à Rieutort aux riverains (ancienne parcelle A 408),

12 - Questions diverses.

 

 

Lundi 15 mars 2021 à 17 h 00 - salle du Conseil à Puyvalador.icone

Réunion du Conseil Municipal

Ordre du jour :

:

 

1 - Vente enfonce pieux,

2 - Numérotation dans les copropriétés (principe),

3 - Délibération concernant l'adhésion à la SEM proposé par la Présidente du Département,

4 - Retrait de l'adhésion au SPANC,

5 - Adhésion à l'assistance technique du SATESE,.

6 - Compte de gestion 2020 (principal et eau),

7 - Compte administartif 2020 (Principal et eau),

8 - Affectations des résultats (Principal et eau),

9 - Achat divers matériel (remorque, mini-pelle, nettoyeur thermique, trancheuse sol),

10 - Institution au droit de préemption urbain renforcée,

11 - Questions diverses:
Plan d'investissements STEP, schéma directeur, Traitement des eaux parasites et comptage divers.

 

 

Lundi 12 avril 2021 à 17 h 00 icone - Réunion du Conseil Municipal - Salle du Conseil à Puyvalador.

Ordre du jour :

 

1 - Vote du Budget Principal 2021,

2 - Vote du Budget Eau et Assainissement 2021,

3 - Retrait de la délibération concernant l'institution au droit de préemption urbain renforcé,

4 - Questions diverses :
- Alimentation en eau de Ecarts


 

Lundi 10 mai 2021- 18h00 - salle du Conseil à Puyvalador.icone

 

Ordre du jour :

1 - Intervention ONF,

2 - DM N°1 Budget principal 2021

3 - Demande de subvention concernant la rehabilitation des reservoirs de Puyvalador Village et l'Unité touristique du département et de l'agence de l'eau. (Cette demande remplace la précédente°?

4 - Demande de l'Association "La Close",

5 - Remplacement des ventilos convecteurs à la salle polyvalente,,

6 - Point sur les divers sinistres coût éventuel de la remise en état des appartemenets,

7 - Questions diverses.