Le conseil municipal se réunit dans la salle de réunion de puyvalador. Les séances sont publiques.

LES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

1er semestre 2022
28-02-2022 11-04-2022 29-04-2022 30-05-2022

Lundi 28 février 2022 - salle du Conseil à Puyvalador.icone

Réunion du Conseil Municipal


Ordre du jour :

 

1 - Eclairage public station de ski SYDEEL 66 proposition d'investissement

2 - Les jardins du lac adoption nom des rues et numérotation

3 - Destination du petit lac à Font-Bonne demande de la AAPPMA de pêche

4 - Examen de proposition City Park et financement

5 - Proposition d'acquisition pour copropriété des Sorbiers des parts de la Commune

6 - Vente terrain Mr TISSOT

7 - Affouage 2022

8 - Redevance eau et assainissement 2022

9 - Approbation RPQS Eau et Assainissement 2020 et 2021

10 - Questions diverses

 

 

Lundi 11 mars 2022 à 14 h 00 - salle du Conseil à Puyvalador.icone

Réunion du Conseil Municipal

Ordre du jour :

:

 

1 - Vote du compte de gestion et compte administratif 2021 Budget principal et Eau et Assainissement,

2 - Affectation du résultat 2021 Budget principal et Eau et Assainissement,

3 - Vote des taux d'impositions 2022,

4 - Vote du budget primitif 2022 : budget principal et eau et assainissement,

5 - Vente d'une partie du centre de vacances,

6 - Désignation du géomètre chargé de la procédure de la vente du centre de vacances avec permis d'aménager sur les parcelles restantes,

7 - Annulation délibération concernant la vente terrains de Rieutort,

8 - Vente du terrain à Mme BRUNIQUEL,

9 - Vente de terrain à Mr GOUT,

10 - Copropriété les sorbiers : mise en vente des locaux appartenant à la Commune,

11 - Remboursement anticipée de la dette à long terme de la Commune : prêt banque populaire avec demande d'allongement du prêt résiduel,

12 - Taxe de raccordement Eau et Assainissement : actualisation du 09/05/2008,

13 - Don à la fédération nationale pour l'Ukraine : 300,00 euros,

14 - Ski club : demande de subvention,

15 - Approbation devis city parck,

16 - Vente matériel de cuisine et mobilier du centre de montagne à la Commune de Matemale,

17 - Ligne directive de gestion,

18 - Délibération concernant les 1607 heures annuelle de travail et la journée complémentaire,

19 - RPQS Eau 2021,

20 - Renouvellement convention des défibrillateurs,

11 - Questions diverses: Dossier voirie.

 

 

Vendredi 29 avril 2022 - 14 h 00 - salle du Conseil à Puyvalador.icone

 

Ordre du jour :

1 - Recrutement contractuel,

2 - Vente de terrain à Mr TISSOT,

3 - Questions diverses.

 

 

Lundi 30 mai 2022 - 14h00- lieu ordinaire des séances

1 - Annulation de la délibération du 11/04/2022 et vente à Mme BRUNIQUEL avec surface reelle

2 - Déclassement parcelle communale privé vente à Mr GOUT,

3 - Déclassement voiriesconstituées au vu de la vente du Centre de Montagne,

4 - Prix des terrains constitués par division des terrains du Centre de Montagne

5 - DM concernant les marchés du SYDEEL

6 - Régime indemnitaire dit RIFSSEF

7 - Déliberation fixant le montant de la redevance pour occupation privative du domaine public

8 - Changement nom de rues Cami del Planas / carrer Font Bonaicone

9 - Dissolution de la régie de photocopies
10 - Annulation de la délibération du 11/04/2022 et reprise subvention Ukraine

11 - Vente de coupes de bois sur Rieutort

12 - Travaux sur domaines forestiers

13 - Election du 2eme Adjoint

14 - Questions diverses.

- Problème de dégradation des panneaux arrêt de bus installés par le Conseil Départemental

- Permanence gendarmerie

- Arrivée de la fibre dans la commune