Le conseil municipal se réunit dans la salle de réunion de puyvalador. Les séances sont publiques.

LES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

2eme semestre 2022
25-07-2022 04/10/2022    

Lundi25 juillet 2022 - salle du Conseil à Puyvalador.- 14h00 icone

Réunion du Conseil Municipal


Ordre du jour :

 

1 - Affouage,

2 - Election du 2eme adjoint,

3 - Modification de la délibération concernant la vente du terrain de Mme BRUNIQUEL,

4 - DM du SYDEEL

5 - Questions diverses

 

 

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Mardi 4 octobre 2022 14h00- Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

1 - Demande de subvention Association " chalet des 4 pattes",

2 - Autorisation au notaire de rechercher des heritiers de bien "Sans maitre",

3 - Rcours assurance GENERALI,

4 - Rupture conventionnelle d'un agent techique,

5 - Complement de délibération d'un terrain sur Rieutort,

6 - Délibération SITV Participation 2022,

7 - Délibération de restitution de la compétence obligatoire "promotion du tourisme dont la création d'office du tourisme" a la Commune des Angles,

8 - Creation d'un poste d'afgent d'accueil 18/35eme,

9 - Vente CORTES (parcelle B592),

10 - Vnte SA PATRINUM (Centre de montagne) parcelles B583 - B587 - B589),

11 - Prmis d'amenager,

12 - Questions diverses