DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04/10/2022
Début de séance 14:00 / Fin de séance 17:00
Présents : Bernard MILLAN, Daniel MARIN, Daniel SEMPERE, Jasmine FICHES, Patricia VEYSSADE, Serge OTTAVI
Absents : Laurent BRUNET,
Pouvoirs : Laurent BRUNET donne pouvoir à Daniel MARIN,
Secrétaire de séance : Daniel SEMPERE
ORDRE DU JOUR
Question soumise : DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATION « 0 CHALET DES 4 PATTES »
Décisions : ACCORD DE CETTE SUBVENTION POUR 2023
APPROUVE A L’UNANIMITE
Question soumise : AUTORISATION AU NOTAIRE DE RECHERCHER DES HERITIERS DE BIENS « SANS MAITRE »
Décisions : APPROBATION DE LA REQUETE DE MONSIEUR LE MAIRE
APPROUVE A L’UNANIMITE
Question soumise : RECOURS ASSURANCE GENERALI INCIDENT VEHICULE PERSONNEL AGENT COMMUNAL
Décisions : CONSULTATION AVOCAT DE LA COMMUNE POUR LA CIRCONSTANCE
APPROUVE A L’UNANIMITE
Question soumise : COMPLEMENT DE DELIBERATION TERRAIN RIEUTORT
Décisions : MODIFICATION DELIBERATION DU 11 AVRIL 2022
APPROUVE A L’UNANIMITE
Question soumise : DELIBERATION SITV PARTICIPATION 2022
Décisions : PAIEMENT DE LA SOMME DE 1547 EUROS CONCERNANT LA PARTICIPATION POUR 2022 AU SITV
APPROUVE A L’UNANIMITE
Question soumise : RESTITUTION DE LA COMPETENCE OBLIGATOIRE « PROMOTION DU TOURISME DONT LA CREATIUON D’OFFICE DU TOURISME » A LA COMMUNE DES ANGLES
Décisions : APPROBATION DE LA DECISION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
APPROUVE A L’UNANIMITE
Question soumise : CREATION D’UN POSTE D’AGENT D’ACCUEIL 18/35ème
Décisions : RECRUTEMENT D’UN AGENT ADMINISTRATIF CONTRACTUEL
APPROUVE A L’UNANIMITE
Question soumise : VENTE CORTES
Décisions : APPROBATION DE LA VENTE PARCELLE B592 A M/ME CORTES
APPROUVE A L’UNANIMITE
Question soumise : VENTE SA OPTIMUM ANCIEN CENTRE DE MONTAGNE PARCELLES B583-B587 ET B589
Décisions : APPROBATION DE LA VENTE ANCIEN CENTRE DE VACANCES A SA OPTIMUM
APPROUVE A L’UNANIMITE
Question soumise : PERMIS D’AMENAGER POUR 2 PARCELLES B581 ET B582
Décisions : APPROBATION DU DEPOT DE PERMIS D’AMENAGER
APPROUVE A L’UNANIMITE
QUESTIONS DIVERSES
Il y a t’il des questions diverses ? oui
Question : PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL: PROPOSITION D’UNE CONVENTION AVEC LE GROUPE PASTORAL
Réponse :
Procès verbal de séance : Télécharger