Délibérations

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04/10/2022

Début de séance 14:00 / Fin de séance 17:00 Présents : Bernard MILLAN, Daniel MARIN, Daniel SEMPERE, Jasmine FICHES, Patricia VEYSSADE, Serge OTTAVI Absents : Laurent BRUNET, Pouvoirs : Laurent BRUNET donne pouvoir à Daniel MARIN, Secrétaire de séance : Daniel SEMPERE

ORDRE DU JOUR

Question soumise : DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATION « 0 CHALET DES 4 PATTES »

Décisions :

ACCORD DE CETTE SUBVENTION POUR 2023

APPROUVE A L’UNANIMITE 

Question soumise : AUTORISATION AU NOTAIRE DE RECHERCHER DES HERITIERS DE BIENS « SANS MAITRE »

Décisions :

APPROBATION DE LA REQUETE DE MONSIEUR LE MAIRE

APPROUVE A L’UNANIMITE 

Question soumise : RECOURS ASSURANCE GENERALI INCIDENT VEHICULE PERSONNEL AGENT COMMUNAL

Décisions :

CONSULTATION AVOCAT DE LA COMMUNE POUR LA CIRCONSTANCE

APPROUVE A L’UNANIMITE 

Question soumise : COMPLEMENT DE DELIBERATION TERRAIN RIEUTORT

Décisions :

MODIFICATION DELIBERATION DU 11 AVRIL 2022

APPROUVE A L’UNANIMITE 

Question soumise : DELIBERATION SITV PARTICIPATION 2022

Décisions :

PAIEMENT DE LA SOMME DE 1547 EUROS CONCERNANT LA PARTICIPATION POUR 2022 AU SITV

APPROUVE A L’UNANIMITE 

Question soumise : RESTITUTION DE LA COMPETENCE OBLIGATOIRE « PROMOTION DU TOURISME DONT LA CREATIUON D’OFFICE DU TOURISME » A LA COMMUNE DES ANGLES

Décisions :

APPROBATION DE LA DECISION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

APPROUVE A L’UNANIMITE 

Question soumise : CREATION D’UN POSTE D’AGENT D’ACCUEIL 18/35ème

Décisions :

RECRUTEMENT D’UN AGENT ADMINISTRATIF CONTRACTUEL

APPROUVE A L’UNANIMITE 

Question soumise : VENTE CORTES

Décisions :

APPROBATION DE LA VENTE PARCELLE B592 A M/ME CORTES

APPROUVE A L’UNANIMITE 

Question soumise : VENTE SA OPTIMUM ANCIEN CENTRE DE MONTAGNE PARCELLES B583-B587 ET B589

Décisions :

APPROBATION DE LA VENTE ANCIEN CENTRE DE VACANCES A SA OPTIMUM

APPROUVE A L’UNANIMITE 

Question soumise : PERMIS D’AMENAGER POUR 2 PARCELLES B581 ET B582

Décisions :

APPROBATION DU DEPOT DE PERMIS D’AMENAGER

APPROUVE A L’UNANIMITE 

QUESTIONS DIVERSES

Il y a t’il des questions diverses ? oui

Question : PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL: PROPOSITION D’UNE CONVENTION AVEC LE GROUPE PASTORAL

Réponse :

Procès verbal de séance : Télécharger