Lundi 06 Février 2023 à 10 heures – Conseil municipal – Salle du Conseil à Puyvalador
–Ordre du jour :
1- Affouage 2023
2- Convention Archivage avec CDG
3- Nom de rue sur la Station- Rue de la foret
4- Prix de vente terrain TISSOT
5- Vote du taux de la taxe habitation Résidence Secondaire
6- ONF- Redevance ONF (Emprise station)
7- Création d’Emploi
8- Opposition cynégétique
9- SYDEEL (2ème tranche de travaux Rénovation Eclairage Public-Station)
10- ENEDIS- Redevance d’occupation du domaine public
11- Projet CORTES- Achat proposition modifiée
12- QUESTIONS DIVERSES