DELEGATION AU MAIRE ET AUX ADJOINTS, DESIGNATION DELEGUES SIVM, DESIGNATION DELEGUES SYDEEL 66, DESIGNATION DELEGUES SPANC, DESIGNATION DELEGUES SITV, DESIGNATION DELEGUES PNR, DESIGNATION DELEGUES SIOCCAT, DESIGNATION DELEGUES ASSOCIATION NEIGES CATALANES, DESIGNATION DELEGUES ASSOCIATION SKI NORDIQUE, DESIGNATION DELEGUES SI ABATTOIRS, INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS, CREATION DU NOMBRE DE POSTES D’ADJOINTS, DROIT A LA FORMATION DES ELUS
Veuillez trouver ci-joint le compte rendu du conseil municipal du mois de novembre 2023.
Bonne lecture.
Le Maire,
Daniel MARIN
Délégation de l’instruction des permis de construire à la communauté des Communes Pyrénées Catalane, Soutien Motion SYDEEL 66 concernant les tarifs de l’électricité pour les collectivités des PO, Annulation du marché passé avec ECOSYS, SYDEEL : Extinction partielle de l’éclairage public, Déclassement de voirie
Ce point a été mis à jour dans un autre conseil.
Demande de l’ACCA de Puyvalador de récupérer les droits de chasse sur les terrains communaux sur la Commune de Réal., Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal.
Subvention pour l’association » O chalet des 4 pattes « , Autorisation à donner au notaire de rechercher les héritiers de Biens » sans maitre « , Recours assurance GENERALI, Complément de délibération d’un terrain sur RIEUTORT, SITV participants 2022, Restitution de la compétence obligatoire » promotion du tourisme dont la création d’offices du tourisme « , Recrutement d’un agent administratif contractuel